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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A D T +
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Intégrateur de Calculs Energétiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Intégrateur de Calculs Energétiques
A D T +, SARL

Numéro de dépôt :
3997417
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
Intégrateur de Calculs Energétiques de A D T +

Présentation de la marque Intégrateur de Calculs Energétiques

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A D T + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Intégrateur de Calculs Energétiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A D T + domicilié(e) 57 rue Eugène CARON - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 845 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A D T +, M. RENE PRIGENT domicilié(e) 57 rue Eugène CARON - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Intégrateur de Calculs Energétiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intégrateur de Calculs Energétiques est expirée depuis le 11 avril 2023.

A D T + a également déposé les autres marques suivantes : A.D.T. International , VAL DE LOIRE NATURE


A D T +, SARL - 57 rue Eugène CARON - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 387845951


A D T +, M. RENE PRIGENT - 57 rue Eugène CARON - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.